Conditions d’utilisation :

Toutes nos musiques sont déposées à la SACEM. Pour toute utilisation d’une de nos oeuvres, vous avez 2 types de droits à payer :

1. Le droit d’auteur

Une déclaration doit être faite auprès de la société d’auteur de votre pays. Pour la France, il s’agit de :

• la SACEM pour toute diffusion en salle, TV, cinéma, radio, etc.;
• la SDRM pour toute duplication sur CD, DVD, etc.;
• et SESAM pour toute utilisation sur le web.

2. Le droit du producteur

Une demande d’autorisation pour toute utilisation doit nous être adressée dans les 3 jours qui suivent la fin de la production. Cette demande contiendra tous les éléments descriptifs nécessaires à l’établissement d’une facture. Seul son paiement est libératoire et donne droit à l’utilisation du phonogramme telle que décrite dans la licence jointe à la facture.